Documents utiles - Réglements et juridique
Notes juridiques
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Règlement Intérieur du site
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Utilisation d’images – droits d’auteur
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Objets interdits dans les stades – Foot libre
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Objets interdits dans les stades – Futsal
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Arrêt de travail et activité sportive
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Autorisation parentale d’intervention de personnels de santé
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Dédit formation et reconnaissance de dettes
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Droit à l’image des licenciés
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Protection pénale des arbitres et responsabilité licenciés
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Radiation d’un adhérent
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Responsabilité disciplinaire des clubs du fait de leurs supporters
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Vols vestiaires et responsabilité de l’association
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Changements de club
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Droit à l'image - captation des rencontres sportives
Nouveau
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Diffusion de musique - déclaration SACEM
Nouveau
Notes règlementaires
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Note simplifiée modifications réglementaires AG LFPL
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Obligations des clubs en nombre d’arbitres 2023-2024
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Arbitres – Nombres de matchs à arbitrer 2023-2024
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Note modifications réglementaires AF et AG LFPL – juin 2023
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Futsal et participation en équipe inférieure 2021-2022
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Exclusion temporaire et remplaçant-remplacé 2021-2022
