Guide du Club
Réglements et juridique
Documents utiles
Notes juridiques
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Règlement Intérieur du site
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Utilisation d’image – droits d’auteur
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Objets interdits dans les stades – Foot libre
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Objets interdits dans les stades – Futsal
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Arrêt de travail et activité sportive
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Autorisation parentale d’intervention des personnels de santé
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Dédit formation et reconnaissance de dettes
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Droit à l’image des licenciés
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Protection pénale des arbitres
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Radiation d’un adhérent
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Responsabilité disciplinaire des clubs du fait de leurs supporters
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Vols vestiaires et responsabilité de l’association
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Changements de club
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Droit à l'image - captation des rencontres sportives
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Juridique - SACEM
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Reglmt20252026
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Déclaration Urgente Motivée ( demande d'autorisation évènement à la FFF)
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Application de la loi Evin aux clubs de football - Affiche
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La réglementation "Espaces sans tabac" - Equipements sportifs - Affichages
Notes règlementaires
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Arbitres – Nombres de matchs à arbitrer saison 2026-2027
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Note simplifiée des modifications règlementaires saison 2026-2027
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Participation des joueurs en équipe inférieure - Circulaire Art. 167 des R.G.
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Futsal - Participation en équipe inférieure 2024-2025
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Obligations Statut de l'Arbitrage- Saison 25-26