Accueil > Règlements et juridique
Documents utiles – règlements et juridique
Notes juridiques
Règlement Intérieur du site
Utilisation d’images – droits d’auteur
Objets interdits dans les stades – Foot libre
Objets interdits dans les stades – Futsal
Arrêt de travail et activité sportive
Autorisation parentale d’intervention de personnels de santé
Dédit formation et reconnaissance de dettes
Droit à l’image des licenciés
Protection pénale des arbitres et responsabilité licenciés
Radiation d’un adhérent
Responsabilité disciplinaire des clubs du fait de leurs supporters
Vols vestiaires et responsabilité de l’association
Changements de club
Notes règlementaires
Note modifications réglementaires Assemblée Fédérale 07.01.2023
Modalités Purge de suspension
Note simplifiée – Modifications règlementaires 2022-2023
Futsal et participation en équipe inférieure 2021-2022
Exclusion temporaire et remplaçant-remplacé 2021-2022
Arbitres – Nombres de matchs à arbitrer 2022-2023
Obligations des clubs en nombre d’arbitres
Règlements Généraux / Règlements Championnats / Règlements Coupes / Statuts
Tableaux de ventilations des championnats régionaux
Retrouvez les documents sur https://lfpl.fff.fr/la-ligue/statuts-et-reglements/
VOS INTERLOCUTEURS
CONTACT VERS LE SERVICE
Vous ne trouvez pas votre réponse ?
Posez-nous votre question